Brèves

TAFTA : La municipalité de Saint-Martin-d’Hères demande à Hollande de dénoncer la poursuite des négociations, de remettre en cause tous les accords de libre-échange de l’UE

DN pour Vivelepcf, 3 juillet 2014

Hollande en février à la Maison Blanche fait du lobbying pour l'UE du capital auprès d'Obama

Le 1er  juillet 2014, le conseil municipal de Saint-Martin-d’Hères – 2ème ville de l’Isère, 37.000 habitants – a adopté une motion condamnant le projet d’accord de libre-échange entre l’UE et les Etats-Unis (TAFTA ou TIPP), demandant toute la transparence sur le processus de négociation et sa suspension.

Le vote a eu lieu le jour même de l’annonce de l’amende record infligée par les Etats-Unis à la BNP-Paribas, pour des opérations parfaitement légales en France: une véritable préfiguration du TAFTA.

Il a été acquis à l’unanimité des exprimés. Les élus de droite se sont simplement abstenus. Les élus PS-dissidents et « écologistes » ont contesté la référence au non des Français en 2005 à la « Constitution européenne » avant de se rallier au texte de la municipalité à direction communiste.

Cette absence d’opposition des partis pro-UE, UMP, PS et EELV en dit long sur la profondeur du rejet populaire de l’UE du capital à Saint-Martin-d’Hères comme dans le reste du pays.

La motion martinéroise appelle dans le même temps à la remise en cause de tous les traités commerciaux de libre-échange initiés par l’UE, existants ou en voie d’adoption.

En voici le texte :


Motion du Conseil municipal de Saint-Martin-d’Hères relative au « traité transatlantique » TAFTA ( Transatlantic Free Trade Agreement ) – 1er juillet 2014

 

Le 14 juin 2013, la Commission européenne a obtenu le mandat des 27 gouvernements des pays de l’Union européenne, dont la France, pour négocier un accord de libre-échange avec les États-Unis dénommé « Grand marché transatlantique » ou « TAFTA ».

Cet accord est négocié dans le plus grand secret. Il pourrait être adopté d’ici 2015. Lors de sa visite d’Etat au Président Obama en février 2014, le président Hollande a déclaré : « Nous avons tout à gagner à aller vite. Sinon, nous savons bien qu’il y aura une accumulation de peurs, de menaces, de crispations ».

Pour libéraliser au maximum les échanges avec les Etats-Unis, la Commission européenne entend « harmoniser » les législations en vigueur des deux côtés de l’Atlantique, faciliter la circulation des capitaux, sécuriser les placements des investisseurs.

Le risque est évident d’un nouveau nivellement par le bas faisant voler en éclats les normes sociales, sanitaires et environnementales en vigueur dans notre pays. Les services publics, les systèmes de protection sociale, de contrôle des médicaments, ou de la qualité de l’alimentation sont notoirement plus dégradés aux Etats-Unis qu’en France.

Les multinationales auraient la possibilité de poursuivre les États en justice si elles considèrent que leurs profits sont menacés par une législation nationale et de les faire condamner à de lourdes sanctions.

Le libre-échange, la concurrence mise en place pour opposer les travailleurs de chaque pays, que l’Union européenne porte, qu’elle est en passe d’étendre à des pays comme l’Ukraine par voie d’accords « d’association », ont fait la démonstration de leurs conséquences désastreuses sur les conditions sociales, les services et monopoles publics, le développement des productions nationales répondant aux besoins des peuples.

Les Martinérois le subissent durement comme le reste du pays.

Le projet TAFTA fait aussi peser de nouvelles menaces les choix démocratiques de notre ville en matière par exemple de gestion de l’eau, de restauration scolaire (privilégiant les circuits courts), de soutien au logement social, à des équipements de santé de proximité, à notre politique culturelle (Mon Ciné) etc. qui deviendraient attaquables par des groupes capitalistes pour entrave à la « libre concurrence ».

Ces politiques de l’Union européenne que prolonge le TAFTA font l’objet d’un large rejet dans la population, comme les 55% de vote NON au référendum sur le projet de « Constitution européenne » en 2005 (61% à Saint-Martin-d’Hères) l’ont montré de même que les récentes luttes contre l’application en France des directives européennes de mise en concurrence des chemins de fer ou pour la défense du service public de La Poste.

Le TAFTA est de plus en plus fortement dénoncé, à mesure qu’il est dévoilé.

Aussi, les élus de la ville de Saint-Martin-d’Hères refusant tout affaiblissement du cadre national en matière de santé, d’environnement, de service public et de protection des consommateurs demandent au Président de la République d’intervenir pour :

-       La diffusion publique immédiate de l’ensemble des textes relatifs aux négociations du TAFTA

-       La dénonciation par la France de la poursuite des négociations sur le TAFTA dit « Grand Marché Transatlantique »

-       L’ouverture d’un débat national permettant la remise en cause de l’ensemble des accords de libre-échange impliquant la pleine participation des collectivités territoriales, des organisations syndicales et associatives, des organisations socioprofessionnelles et des populations.

 

L’ombre de Jean-Claude Gayssot plane sur la « réforme ferroviaire »

Brève, vivelepcf, 23 juin 2014

L’actualité de la « réforme ferroviaire » ravive le souvenir de Jean-Claude Gayssot, ministre « communiste » des transports de 1997 à 2002 sous le gouvernement Jospin.

Un souvenir sinistre et toujours révoltant pour les communistes ! Gayssot, avec les autres ministres issus du PCF, a incarné le choix liquidateur de la direction du PCF de collaborer au gouvernement qui a le plus privatisé dans l’histoire. Gayssot a défendu la privatisation de France Telecom. Gayssot a privatisé à 50% les Autoroutes du sud de la France. Aujourd’hui des voix s’élèvent pour les renationaliser… Gayssot a fait sauter la spécialité géographique de la RATP pour préparer la mise en concurrence de son réseau. Etc.

Côté SNCF, Gayssot a commencé son ministère en 1997 en appliquant la loi Pons que le Parti avait âprement combattue, en ouvrant la voie à l’éclatement de l’entreprise avec la création de RFF. Il a fini son ministère en faisant adopter les directives européennes du « 1er paquet ferroviaire » programmant la mise en concurrence du fret.

Le ministre Cuvilier avec un de ses prédécesseurs, Gayssot, sous les flon-flon en 2013

Au PS et à droite, le souvenir de Gayssot est au contraire nostalgique, joyeux, amusé, goguenard. Les socialistes sont souvent tentés de nommer ministre des transports (le précédent Fiterman) ou vice-président de région aux transports des élus du PCF. Avec ce que continue de représenter notre Parti dans ce secteur, par son influence sur les syndicats et par sa contribution historique à ses luttes et aux conquêtes des travailleurs, ils escomptent mieux faire passer sa politique de casse des services publics, de casse sociale et de soumission à l’Union européenne. Avec Gayssot, ils ont été mieux que servis. Ils s’en délectent encore, la droite aussi !

Les débats à l’Assemblée nationale sur la « réforme ferroviaire », les 17, 18 et 19 juin ont été marqués par la volonté d’aller vite, de brouiller les enjeux, pour court-circuiter la lutte et le développement du débat public. Ils se sont déroulés en petit comité : à peine une trentaine de députés présents pour voter l’article 1 qui dissout la Société nationale des chemins de fer français. Les cheminots en lutte ont pu constater en interpelant leurs députés localement que la plupart de ceux-ci ignoraient le contenu du projet de loi… Il n’y pas eu une seule intervention sur l’article 13 qui abroge le statut du cheminot ! La mise en scène a été arrangée au préalable en commission parlementaire.

Les séances se poursuivant tard, les orateurs fatigués et relâchés, conscients que le compte-rendu au Journal officiel est très peu lu, se sont lâchés à évoquer ensemble leur grand ami commun : Jean-Claude Gayssot, un peu pour narguer – sur le mode de la « private joke » – les cheminots en lutte et leur vrai-faux relai à l’Assemblée.

Le rapporteur PS, Gilles Savary avait déjà loué le précurseur de l’ouverture du « marché » du rail à la concurrence. Mais le mieux est de vous laisser lire et apprécier par vous-mêmes cet extrait du compte-rendu intégral de la séance du jeudi 19 au soir, la dernière séance :

« M. André Chassaigne (GDR). C’est bien cela l’important, d’exclure les centres d’entretien. Je suis donc d’accord pour supprimer « et autres installations techniques. » Je constate que l’on peut quelquefois arriver à se mettre d’accord sans faire allusion à Jean-Claude Gayssot ! (Sourires.)

M. Frédéric Cuvillier (PS), secrétaire d’État. Ni à Le Paon ! (Sourires.)

Mme la présidente (PS). L’amendement n286 est donc ainsi rectifié. La parole est à M. le rapporteur.

M. Gilles Savary (PS), rapporteur. Je veux dire que j’ai beaucoup de respect, d’admiration et même d’affection pour Jean-Claude Gayssot. Quand je fais référence à lui, c’est affectueux, très sincèrement affectueux. J’ajoute que je pense comme lui.

M. André Chassaigne. J’en prends acte !

M. Martial Saddier (UMP). On l’entendait bien ainsi !

Mme la présidente. C’est magnifique ! (Sourires.)

La parole est à M. le secrétaire d’État.

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d’État. Il convient d’être précis. Puisque tout cela figurera au Journal Officiel, il me paraît nécessaire de bien préciser le sens de cette rectification. Nous nous efforçons là de ne pas balayer d’un revers de main l’amendement de M. Chassaigne.

Mais avant cela, je veux dire combien est grande également mon admiration pour M. Gayssot, à qui je parle régulièrement ! (Sourires.) C’est un grand nom dans l’histoire du ministère des transports, et nous lui devons beaucoup. Il m’arrive d’ailleurs de recevoir ses conseils.

M. Jean-Yves Le Bouillonnec (PS). C’est encore plus magnifique, madame la présidente ! (Sourires.)

M. Rémi Pauvros (PS). N’en jetez plus !

On cherchera en vain le moindre propos du député Chassaigne pour se désolidariser de l’héritage désastreux de Gayssot.

Encore plus taquin ou sadique, le rapporteur PS Savary avait osé de petits rappels à l’attention de Chassaigne et à propos d’un malheureux rapport coécrit par Thierry Lepaon :

M. Gilles Savary, rapporteur. Défavorable.

Il s’agit d’ouvrir à la concurrence les trains d’équilibre du territoire. J’avoue qu’à titre personnel, je n’y serais pas hostile puisqu’il paraît que le privé est beaucoup plus efficace. L’idée était de dire : « Chiche ! » pour les trains qui nous posent le plus de problèmes.

Je partage d’ailleurs cette analyse avec M. Lepaon, secrétaire général de la CGT, qui a écrit un excellent rapport sur le sujet au Conseil économique et social et qui nous incite ainsi que le Gouvernement à s’engager dans cette voie. Nous partageons tous deux cette conviction, mais la commission pense que nous ne sommes pas prêts et que la réforme est suffisamment puissante pour ne pas brûler les étapes qui nous seront imposées par l’Union européenne très prochainement, en 2019 ou en 2023. »

Le secrétaire d’Etat PS Cuvilier en a ensuite remis une couche :

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d’État.


Madame Fraysse, vous pourrez rapporter ce témoignage à M. Chassaigne qui, à mon sens, ne le connaît pas – il est vrai que sur cette question, quelles que soient les familles politiques ou les appartenances syndicales, la situation est parfois malaisée. J’en veux pour preuve le rapport du Conseil économique, social et environnemental qui m’a été remis lors de mon arrivée aux responsabilités gouvernementales, au mois de juillet 2012. Le rapporteur, qui n’était pas encore secrétaire général de la CGT, concluait ainsi : « Une concertation devrait être engagée avec l’Association des régions de France pour définir le calendrier et les modalités de l’ouverture à la concurrence des TER et lancer assez rapidement les premières expérimentations qui devraient pouvoir commencer au début de 2015. »

La CGT avait d’ailleurs voté ce rapport, dont je m’étais, pour ma part, volontairement distancié. Mon propos n’est pas d’accuser qui que ce soit, mais de montrer que cette question mérite d’être clarifiée.

Les ennemis du service public utilisent les contradictions des organisations qui sont censées le défendre. C’est de bonne guerre. Mais on aura attendu en vain une clarification, même une distanciation, de la part d’André Chassaigne vis-à-vis du sinistre bilan du renégat Gayssot.

Au contraire, en s’abstenant sur la dissolution de la SNCF, en s’abstenant sur l’ensemble de la loi en commission, en appelant les grévistes à arrêter la lutte au nom d’amendements qualifiés de « surface » par la CGT cheminots, en multipliant les flagorneries lors des débats parlementaires, André Chassaigne prend le risque audacieux de plaire aux socialistes autant qu’un Gayssot ou un Hue.

Soyons clairs : cette position et cette posture, que nous voulons voir changer, ne sont pas celles des communistes qui combattent parmi et à côté des cheminots en lutte !

Le groupe GUE-NGL au Parlement européen : une auberge espagnole de plus en plus européiste !

Brève, vivelepcf, 13 juin 2014

Le groupe au Parlement européen de la « Gauche unitaire européenne – gauche verte nordique » est en train de se recomposer après les dernières élections.

Créé en 1994, élargi en 1995 à des opposants à l’adhésion des pays nordiques à l’UE, la GUE-NGL a été conçue comme un groupe technique réunissant des partis de gauche hostiles à l’intégration européenne, mutualisant les moyens octroyés par le Parlement, respectant l’autonomie de chaque parti national membre.

Progressivement, le Parti de la gauche européenne, le PGE, a pris la mainmise sur l’organisation et l’expression du groupe. Le PGE et ses principaux animateurs, les Allemands de Die Linke notamment, ont imprimé leur ligne « euro-constructive ».

Aujourd’hui les portes du groupe n’ont jamais été aussi ouvertes. On dirait l’Auberge espagnole du film du même nom…

Les communistes grecs, le KKE, ont jugé impossible que leurs députés restent membres de la GUE-NGL du fait de la rupture avec sa conception technique d’origine et de l’orientation de collaboration avec l’UE du PGE.

A l’inverse, plusieurs nouveaux députés de plusieurs nouveaux partis vont intégrer le groupe. Des partis participant à des ensembles socio-démocrates, comme le SEL italien. Des partis champignons comme les « indignés espagnols » de PODEMOS, guidés par le présentateur de la TV Pablo Iglesias. Des partis nationalistes/régionalistes/fédéralistes comme l’alliance basque « Bildu » qui siégeait auparavant avec Cohn-Bendit. Aussi des députés et des partis plus insolites comme un indépendant irlandais préconisant l’usage du cannabis, ou les défenseurs des animaux néerlandais et allemands qui comptent chacun un député, autant que le PCF maintenant…

Le parti néerlandais de défense des animaux avait d’abord cherché à adhérer au groupe animé par les conservateurs britanniques mais a refusé la discipline de vote qu’il impose.

Le parti allemand de défense des animaux se distingue par l’amalgame qu’il établit entre le sort des animaux aujourd’hui et celui des déportés dans les camps de concentrations nazis. « Pour les animaux, c’est tous les jours Dachau » a affiché son nouveau député européen. Dachau pour les détenus, pas pour les bergers allemands que chouchoutaient les SS, bien sûr.

Sans doute pour les dirigeants du PGE, le seul fait que ces députés soient « pro-européens » les rend acceptables dans la GUE-NGL.

A la suite des communistes grecs, ne serait-il pas temps pour le PCF et son rescapé du Front de gauche de sortir de cet ensemble ?  

Parlement européen : le KKE a décidé que ses députés ne siégeront plus au sein du groupe GUE-NGL

Brève, vivelepcf, 7 juin 2014

Le Parti communiste grec (KKE) a fait savoir que ses deux députés européens réélus ne siégeraient plus au sein du groupe « Gauche unitaire européenne – gauche verte nordique ». Ils continueront à faire entendre leur position en tant que députés indépendants non-inscrits. Mais il n’était plus tenable de servir de caution communiste à un groupe parlementaire dévié de sa conception d’origine et entraîné par le PGE vers toujours plus de soutien à l’intégration dans l’UE du capital.

Le groupe GUE-NGL a été créé en 1994. Entre les élections européennes de 1989 et de 1994, le passage du Parti communiste italien à la social-démocratie, l’affaiblissement d’autres partis communistes n’a plus permis de maintenir un groupe communiste au Parlement européen, sur la base d’une identité historique commune. Le groupe GUE-NGL a été alors conçu comme un groupe technique, respectant l’autonomie de chacune de ses composantes nationales. Le point commun était une contestation radicale de l’Union européenne, partagée, notamment après l’élargissement de 1995, par les forces progressistes nordiques qui se sont battues contre l’adhésion de leur pays à l’UE.

Depuis plusieurs années, cet esprit de respect de chaque parti est battu en brèche par la volonté des membres du Parti de la gauche européenne, PGE, d’instrumentaliser le groupe GUE-NGL pour en faire le porte-parole de leur ligne de collaboration aux institutions européennes.

Un pas supplémentaire vient d’être franchi. La présidente sortante du groupe, la députée allemande de Die Linke, Gabi Zimmer, suivant le leader grec de Syriza, Alexis Tsipras, entend entraîner le groupe dans un soutien à la candidature de Jean-Claude Juncker à la présidence de la Commission européenne.

Tsipras s’était présenté à ce poste avant les dernières élections européennes. Sa candidature a été portée notamment par le Front de gauche en France. En elle-même, elle représentait une légitimation inacceptable du cadre antidémocratique européen et de la dictature illégitime de la Commission.

Aujourd’hui, Tsipras et le PGE vont encore plus loin dans la collaboration avec l’UE du capital. Tsipras estime qu’il faut soutenir la candidature de Juncker, politicien ultra-libéral luxembourgeois, parce que la droite aurait gagné globalement les élections européennes et qu’il faudrait défendre  la place du Parlement européen dans les institutions. C’est du « crétinisme parlementaire », suivant l’expression célèbre de Lénine, mais à la puissance européenne. Le PGE pousse aussi le groupe GUE-NGL à reproduire au niveau européen les alliances avec les verts et les socialistes européens…

Communistes français, nous ne pouvons qu’approuver la décision conséquente de nos camarades grecs, qui continuent de militer pour le développement d’échanges et de coopérations, dans la lutte, entre partis communistes au plan international.

Nous faisons partie de ceux qui dénoncent les positions de collaboration de Tsipras. Maintenant qu’il soutient une candidature de droite à la présidence de la Commission européenne, nous ne voyons plus du tout comment la direction du PCF, après l’échec terrible du Front de gauche aux dernières élections en France, pourraient continuer à vendre cette orientation sans débat ouvert et honnête. Que Mme Marie-Christine Vergiat, Maastrichienne et socialiste, que la direction du PCF a fait réélire à Strasbourg, à la place d’un ou d’une communiste, s’y reconnaisse n’est qu’une confirmation de plus de cette ligne totalement erronée.

Les camarades grecs du KKE mènent un combat courageux, à la tête d’un parti de classe et de masse, dans le « laboratoire » des politiques antisociales de l’UE qu’est la Grèce. Nous devons écouter leurs analyses.

Le seul député PCF restant au Parlement européen ne doit pas s’aligner sur le PGE, Tsipras et Juncker.

Le véritable débat sur l’organisation de la résistance et de la rupture à l’UE supranationale du capital doit se rouvrir enfin dans le PCF, le Parti qui, historiquement en France, l’a toujours portée.